Le règlement

L’association Danse Classique de Mouans-Sartoux est une association à but non lucratif de type loi 1901.

Les membres sont donc tous bénévoles.

N’hésitez pas à nous rejoindre, toutes les bonnes volontés sont les bienvenues !

 

Règlement intérieur des adhérents:

Article 1 : Un certificat médical mentionnant l’absence de contre-indication est exigé à l’inscription.

Article 2 : Les cotisations sont payables au début de l’année. Le non paiement entraînera l’exclusion de l’élève. Tout trimestre entamé est dû. Seules les absences pour raison médicale pourront êtres remboursées sur présentation d’un certificat.

Article 3 : Le manque d’assiduité aux cours peut entraîner la non-participation au gala.

Article 4 : Le manque de discipline (retards répétés non excusés, oublis des affaires répétés, cheveux non attachés…) peut entraîner le renvoi de l’élève.

Article 5 : Il est nécessaire de respecter l’état des locaux et du matériel. En cas de dégradation constatée, la réparation du préjudice occasionné sera mise à la charge de la personne responsable.

Article 6 : Les costumes pour le spectacle de fin d’année étant prévus dans le courant de la saison, les élèves ou leurs parents sont tenus d’informer le professeur de leur participation ou non au gala (date limite d’annulation à la participation du gala 30 avril). Après cette date, il n’y aura pas de remboursement des frais de costumes. Tout costume dégradé ou perdu occasionnera des frais supplémentaires.

Article 7 : Seul le professeur est habilité à choisir le cours le mieux adapté à l’élève.

Article 8 : L’acte d’adhésion implique de plein droit l’acceptation du présent règlement.

Article 9 : Par cet acte, vous devenez membres adhérents de l’association et vous pouvez participer aux assemblées générales avec voix consultative.

Article 10 : L’assemblée générale a lieu, au moins, une fois par an, si vous n’avez pas la possibilité de vous y rendre , vous pouvez :

  • soit voter par correspondance
  • soit choisir d’être représenté par un autre membre de l‘association muni de votre pouvoir.

Article 11 : Le vote par correspondance consiste à envoyer par courrier votre vote ou à le déposer, sous pli cacheté, à la maison des associations, hôtel de ville, à Mouans Sartoux..Un courrier, au préalable, vous sera envoyé avec toutes les explications nécessaires  à ce vote.

Article 12 : l’association n’est pas responsable des élèves en dehors des heures de cours et des répétitions.

Le non-respect de ses règles pourra être sanctionné par le renvoi de l’adhérent et la non-participation au gala de fin d’année.